Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEIL MOUTIER
Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - La Prospérité Fermière

Numéro de dépôt :
954569
Date de dépôt :
05/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE VIEIL MOUTIER

Déposée le 5 mai 1976 par Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - La Prospérité Fermière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VIEIL MOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - La Prospérité Fermière domicilié(e) (société civile particulière), 51-53, avenue Fernand-Lobbedez, Arras. - France.

La marque LE VIEIL MOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE VIEIL MOUTIER est expirée depuis le 5 mai 1986.

Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - La Prospérité Fermière a également déposé les autres marques suivantes : FERME CLARENCE , CLAIRVOIE , CITRONNAISE , LA GOURMALIERE , CAMPANOR , ANTILLA-NOVA , PROSPERITE FLANDERN , (Marque figurative) , TOAST FLAMENTINE PROSPERITE , YA .O.FRUIT


Coopérative Laitière d'Artois et des Flandres - La Prospérité Fermière - (société civile particulière), 51-53, avenue Fernand-Lobbedez, Arras. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.